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  2. droits d'auteur: Expressions connexes ou similaires
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droits d'auteur

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droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
coauteur n. m.
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