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sous douane

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
commissionnaire en douane loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
obligation cautionnée en douane loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-activité n. f.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes sigle
soumission en douane loc. f.
sous-traiter v. tr.
enquête par souscription loc. f.
sous-traitance n. f.
actif sous-jacent loc. m.
sous-commande n. f.
prix franco dédouané loc. m.
livraison sous palan loc. f.
sous-production n. f.
sous palan à bord loc. adv.
code des douanes loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
sous-marque n. f.
droits de douane loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
vente sous marque loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
dédouaner v. tr.
vente par souscription loc. f.
prix loco dédouanement loc. m.
droit de souscription loc. m.
sous garantie loc. adj.
entrepôt sous douane loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
agent en douane loc. m.
valeur en douane loc. f.
BOD : Bulletin officiel des douanes sigle
sous-consommation n. f.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
entrepôt de douane loc. m.
sous-louer v. tr.
sous-traitance de spécialité loc. f.
sous seing privé loc. adj.
bureau de douane loc. m.
sous-rayon n. m.
sous-développement n. m.
sous-développé part. passé / adj.
retour sous douane loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
expert en douane loc. m.
sous-traitant n. m.
dépôt en douane loc. m.
sous-produit n. m.
sous-agent n. m.
déclarant en douane loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
sous-commandier n. m.
dédouanement n. m.
acte sous seing privé loc. m.