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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'accès à l'information loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit à l'image loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
référencement payant loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
offre autopayante loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.