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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de timbre loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit privé loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
référencement payant loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit européen loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
offre autopayante loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.