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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de non-rétablissement clause d'échelle mobile clause transitoire clause rouge clause du client le plus favorisé clause résolutoire clause pari passu commission des clauses abusives clause abusive clause dite de négligence

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