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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
distribution de dividendes recouvrement des créances étaler des paiements bureau d'études cloisonnement des tâches boite à commandes promotion des ventes auprès de la force de vente stockage des données CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics OMD : Organisation Mondiale des Douanes
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