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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché des changes marque d'origine AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments rendu ex ship... (port de destination convenu) liberté des prix secret des affaires objectif des ventes coefficient de rotation des stocks BIC : bureau international des containers et du transport intermodal Plateforme de gestion des données
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