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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché à commandes URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales BIC : bureau international des containers et du transport intermodal état des échéances des créances et des dettes commission des comptes de la nation préparation des commandes UFI : Union des Foires Internationales (Paris) CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles indice des prix de détail
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