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Il n'y a qu'un terme pour 'Seetüchtigkeitsattest' en Allemand
certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité (loc. m.)
Définition(s)
Certificat fourni par une administration, une agence ou un agent qualifiés et reconnaissant qu'un produit est conforme à ce qui est exigé par des règlements, par les spécifications d'un contrat ou par le jugement d'un expert.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.
Traductions
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
certificat de classification Certificat d'option de vente certificat d'addition certification d'option de vente Certification de conformité certificat de dépôt négociable certification de signature certificat d'option d'achat certificat international d'importation certificat de qualité ou de qualification
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