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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.