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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
hypermarché marché à terme réglementé taux de pénétration d'un produit sur un marché revenu national aux prix du marché attribution d'un marché commission consultative des marchés de l'État marché hypothécaire marché financier marché de gros de denrées alimentaires AEMF - Autorité européenne des marchés financiers
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