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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services coordination des achats BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics revenu national aux prix des facteurs marque d'origine capital des entreprises individuelles cahier des charges fonctionnel d'un produit spirale des prix et des salaires budget des ventes accroissement des ventes
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