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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
NAP : nomenclature des activités et des produits amortissement des immobilisations incorporelles service des consommateurs marché à terme de marchandises programme des supports désinvestir coefficient de rotation des stocks mix marchandises d'un rayon stabilité des prix APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture
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