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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
régime des retours indice des prix de détail variable descriptive INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité service central des risques CESP : Centre d'études des supports de publicité. BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs MONEP : marché des options négociables à Paris BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics registre des métiers
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