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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'option loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit à l'image loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle