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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
UE : Union européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle