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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
rédacteur-concepteur n. m.
entreprise privée loc. f.
sous-traitance n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
acte de notoriété loc. m.
acte authentique loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
sous-traitant n. m.
acte normal de gestion loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
contreseing n. m.
secteur privé loc. m.
enquête par souscription loc. f.
pacte n. m.
caractère saisonnier loc. m.
acte de vente loc. m.
sous-produit n. m.
nuage privé loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
administrations privées loc. f. p.
sous-développement n. m.
soldes privés loc. m.
facteur de production loc. m.
compensation privée loc. f.
acte exécutoire loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
sous douane loc. adv.
sous palan à bord loc. adv.
sous-développé part. passé / adj.
sous-traiter v. tr.
sous-marque n. f.
droit privé loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
contrefacteur n. m.
caractère statistique loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
sous-commande n. f.
sous-activité n. f.
économie domestique ou privée loc. f.
caractère n. m.
droit de souscription loc. m.
sous-production n. f.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
retour sous douane loc. m.
sous-agent n. m.
copie privée loc. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
contracter v. tr.
vente aux sous-enchères loc. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
caractéristique adj. / n. f.
sous-commandier n. m.
facteur n. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
sous garantie loc. adj.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous-rayon n. m.
sous seing privé loc. adj.
sous-traitance de capacité loc. f.
acte anormal de gestion loc. m.
vente sous marque loc. f.
acte de commerce loc. m.
facteur d'attention loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-louer v. tr.
livraison sous palan loc. f.
facteur de dissuasion loc. m.
effets privés loc. m.
sous-consommation n. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
vente par souscription loc. f.