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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'entrée loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de timbre loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
offre autopayante loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.