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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit européen loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de résiliation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit au bail loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droiture (en) loc. adv.
référencement payant loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.