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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
gestion des compétences GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification INED : Institut National d'Etudes Démographiques méthodes d'identification d'un article BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) guerre des prix consommation finale des ménages comptabilité des dépenses engagées service de l'environnement et de la protection des consommateurs
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