Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'nolo' en Espagnol
non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
annonce à clé BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales annonce financière BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics annonce légale BALO : Bulletin d'Annonces Légales Obligatoires non-qualité annonce rédactionnelle SQS : sociétés et quasi-sociétés non financières annonce pleine page
Nouveaux mots