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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de souscription loc. m.
propagande commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
recherche commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
unité commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
contrôle commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droits spécifiques loc. m.
télévision commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
objectif commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
centre commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
preuve commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
couverture commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit antidumping loc. m.
produit commercialisable loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
fonds commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
paracommercialisme n. m.
saturation commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
commercialiser v. tr.
droit d'accès à l'information loc. m.
appareil commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attaché commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
politique commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de tirage loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
agent commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de la consommation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit européen loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
publicité commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
parasitisme commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
percée commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au bail loc. m.
gestion commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit de recours loc. m.
budget commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
administration commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
effort de commercialisation loc. m.
attraction commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercialité n. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de timbre loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de prélèvement loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
coopération commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
convention commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit administratif ou public loc. m.
radio commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de gage loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de rachat loc. m.
risque commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
réseau de commercialisation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
carte commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
DPA : droit de première accession loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
conseiller commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
enseignement commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.