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droit européen

Résultat de la recherche Genre
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.