A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.