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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle