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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit européen loc. m.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de souscription loc. m.
référencement payant loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.