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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AMF : Autorité des Marchés Financiers FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés promotion des ventes auprès des prescripteurs effondrement des prix NAP : nomenclature des activités et des produits consommation marchande des ménages dépense des ménages recherche descriptive INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité désintermédiation
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