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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
FTO : Organisation du commerce équitable contrôle non destructif Eco-contribution distribution d'échantillonnage non-paiement panonceau annonce légale TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics entretien libre ou non directif ou en profondeur
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