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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit à l'image loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle