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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
technique des questions service de l'environnement et de la protection des consommateurs analyse des ventes BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs taux des frais de possession d'un article marché des non-consommateurs relatifs ratio de rotation des stocks SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières promotion des ventes auprès des prescripteurs Economie des plateformes
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