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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
société commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
interaction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
commercialisable adj.
radio commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
percée commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
études commerciales loc. f. p.
droit de vote loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit européen loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
sciences commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
balance commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commercialisation n. f.
droit de mouillage loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
communication commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de circulation loc. m.
international commercial terms angl.
technico-commercial n. m.
couverture commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
budget commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
psychologie commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
fonds commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
risque commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de place loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
objectif commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
saturation commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits ad valorem loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commercialiser v. tr.
gestion commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droits spécifiques loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de rétention loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
centre commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de souscription loc. m.
nom commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
recherche commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
information commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
arbitrage commercial international loc. m.
administration commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
commercialité n. f.
droit de propriété loc. m.
planification commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
contrôle commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
zone d'attraction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
propriété commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle