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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.