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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle