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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit à l'image loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.