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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit à l'image loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.