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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle