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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit européen loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.