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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
référencement payant loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
offre autopayante loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
journal (p. journaux) n. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
box (p. boxes) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit européen loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.