Nouveaux mots
certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité (loc. m.)
Définition(s)
Certificat fourni par une administration, une agence ou un agent qualifiés et reconnaissant qu'un produit est conforme à ce qui est exigé par des règlements, par les spécifications d'un contrat ou par le jugement d'un expert.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.
Traductions
Voir aussi
certification d'option de vente certificat d'option d'achat certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité certificat de qualité ou de qualification CI : certificat d'investissement certification d'option d'achat certificat d'utilité certification de signature CVL : certificat de vérification des livraisons certification des comptes
Nouveaux mots