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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droit privé droit antidumping droit exclusif droit de gage Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet qui de droit droit de priorité droit de l'entreprise rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
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