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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action théorie des systèmes vente rendu ex ship... (port de destination convenu) CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation DPO : délégué à la protection des données regroupement des achats d'espace AMF : Autorité des Marchés Financiers UFI : Union des Foires Internationales (Paris) fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications
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