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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droit à l'image loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.