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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rachat loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.