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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit à l'image loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.