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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux de service loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'échange loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
droits annexes loc. m.
capitaux circulants loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux bonifié loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux de fidélité loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
marché de travaux loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de couverture publicitaire loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
droits spécifiques loc. m.
taux d'équipement loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux plafond loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commissaire aux comptes loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de change flottant loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
évasion des capitaux loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
bail (p. : baux) n. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de l'intérêt légal loc. m.
capitaux n. m. p.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
auxiliaire de justice loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
signal (p. : signaux) n. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de croissance loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
faux fond n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente aux enchères loc. f.
bureaux à la carte loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux d'écoute loc. m.
droits de douane loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
capitaux flottants loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux n. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
marché des capitaux loc. m.
faux fret loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
magasins généraux loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de biens sociaux loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux annualisé effectif global loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de rupture ou de manque loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
capitaux propres loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
frais généraux loc. m.
taux de transformation loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de duplication loc. m.
faux n. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
droits d'affichage loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
droits d'auteur loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
travaux en régie loc. m.p.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
journal (p. journaux) n. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'usure loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
terminal, terminaux n. m.
taux plancher loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de circulation loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'investissement loc. m.