A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit européen loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.
référencement payant loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.