Dictionnaire commercial
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-concurrence
clause de juridiction
commission des clauses abusives
clause d'échelle mobile
clause d'agrément
clause commerciale
clause pénale
clause rouge
clause de sauvegarde
clause du client le plus favorisé
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