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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
administration commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
centre commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'auteur loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
international commercial terms angl.
droits de petite voirie loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
propagande commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit européen loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
commercialité n. f.
barattage commercial n. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
risque commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
agent commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accise loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
commercialisable adj.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
interaction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
directeur commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
communication commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit au bail loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
balance commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de tirage loc. m.
société commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
commercialisation n. f.
produit commercialisable loc. m.
radio commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
accord commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
sciences commerciales loc. f. p.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
information commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
objectif commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
publicité commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de recours loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
études commerciales loc. f. p.
contrôle commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
budget commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
nom commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
droit de la distribution loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
clause commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
logistique commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit litigieux loc. m.
juridiction commerciale loc. f.