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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.