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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.