A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.