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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
pacte n. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous-produit n. m.
sous-activité n. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
acte de commerce loc. m.
sous-commande n. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
vente à condition ou sous condition loc. f.
livraison sous palan loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous seing privé loc. adj.
caractéristique adj. / n. f.
sous-traitant n. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
dessous-de-table n. m. inv.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
sous douane loc. adv.
sous-locataire n. m. / n. f.
retour sous douane loc. m.
compensation privée loc. f.
copie privée loc. f.
facteur de dissuasion loc. m.
caractère n. m.
effets privés loc. m.
contreseing n. m.
acte exécutoire loc. m.
abus de blanc-seing loc. m.
entreprise privée loc. f.
sous-développement n. m.
secteur privé loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
caractère statistique loc. m.
sous-agent n. m.
sous-marque n. f.
facteur de commercialisation loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
vente sous marque loc. f.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
contracter v. tr.
concepteur-rédacteur loc. m.
facteur n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
sous-production n. f.
acte de vente loc. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
acte normal de gestion loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
acte authentique loc. m.
sous-rayon n. m.
rédacteur-concepteur n. m.
contrefacteur n. m.
soldes privés loc. m.
administrations privées loc. f. p.
sous-développé part. passé / adj.
caractère saisonnier loc. m.
enquête par souscription loc. f.
facteur de production loc. m.
vente par souscription loc. f.
sous-consommation n. f.
sous-traitance n. f.
sous palan à bord loc. adv.
sous garantie loc. adj.
facteur d'attention loc. m.
nuage privé loc. m.
sous-commandier n. m.
économie domestique ou privée loc. f.
actif sous-jacent loc. m.
acte anormal de gestion loc. m.
acte de notoriété loc. m.
sous-traiter v. tr.
sous-louer v. tr.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.