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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la distribution loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.