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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de gage loc. m.
publicité commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
politique commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
carte commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
preuve commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
commercialisable adj.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
recherche commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
attraction commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de mouillage loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits spécifiques loc. m.
balance commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
commercialisation n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
information commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
appareil commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
stratégie commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
objectif commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
facteur de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
logistique commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
attaché commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
directeur commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
interaction commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
barattage commercial n. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
propagande commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
communication commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
direction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
technico-commercial n. m.
commercialiser v. tr.
droit de priorité loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit européen loc. m.
gestion commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
international commercial terms angl.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
agent commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
centre commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
tactique commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
fonds commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
budget commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
clause commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.