A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.