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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit à l'image loc. m.
droits ad valorem loc. m.