Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pari passu
clause de la nation la plus favorisée
clause de non-concurrence
clause de premier refus
clause pénale
clause rouge
commission des clauses abusives
clause abusive
clause d'agrément
clause du client le plus favorisé
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