A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rétention loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle