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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
accroissement des ventes TEI : tableau des échanges interindustriels recouvrement des créances actions générales de promotion des ventes recherche descriptive écoute des réseaux sociaux commission de la sécurité des consommateurs promoteur des ventes UDI : Identification unique des dispositifs médicaux budget de promotion des ventes
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