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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
appareil commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de créance loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
barattage commercial n. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
propriété commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
commercialisation n. f.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
rendement commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
budget commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
administration commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
logistique commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
propagande commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
radio commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
clause commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
international commercial terms angl.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
conseiller commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
technico-commercial n. m.
couverture commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit civil loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
communication commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de priorité loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
convention commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
planification commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
attraction commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit exclusif loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
centre commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
parasitisme commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
risque commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
direction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
unité commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
nom commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
preuve commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
commercialité n. f.
balance commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
publicité commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialiser v. tr.
droits d'accise loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
information commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit européen loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
société commerciale loc. f.
commercialisable adj.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
attaché commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
interaction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.