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droit européen

Résultat de la recherche Genre
commission européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.