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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit civil loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
référencement payant loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'établissement loc. m.