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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
réinsertion d'une annonce entretien libre ou non directif ou en profondeur BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics service publicité annonceur valeur non marchande droit de dénonciation service non compris annonce-appât marché de gros de matières premières non fongibles commerce non sédentaire
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