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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit à l'image loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'asile loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.