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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit à l'image loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.