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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
contrôle commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
convention commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
commercialisable adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
urbanisme commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
balance commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
facteur de commercialisation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
produit commercialisable loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
direction commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
budget commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
conseiller commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de présentation loc. m.
interaction commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droits annexes loc. m.
directeur commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
barattage commercial n. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
commercialité n. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
information commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
effort de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
commercialisation n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialiser v. tr.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
tactique commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
fonction commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
semaine commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
recherche commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
gestion commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
preuve commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de tirage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de circulation loc. m.
fonds commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
centre commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
attaché commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
risque commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rentabilité commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
international commercial terms angl.
télévision commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de la distribution loc. m.
carte commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.