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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle