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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.